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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 239 des éléments.
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Développement durable à Transports Canada
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Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre D - Conception et Construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice F - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre F - Équipements - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre A - Généralités, Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
512
Centre reference
236
Publications
110
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
227
(-) Services généraux
Lois et règlements
91
Transparence
49
Consultations
46
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
104
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
82
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
9
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
106
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209
2022
80
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2020
154
2019
200
(-) 2018
(-) 2017
2016
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2014
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2013
9
2012
24
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
111
Corporate
64
Maritime
34
Routier
11
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
234
Publication
4
Service
1
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Type