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Affichage de 111 à 120 sur 241 des éléments.
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
… entre en vigueur le 16 mai, 2018. 8 Date de révision ou
expiration
8.1 La présente politique doit être révisée au …
1.234
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
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Sujets
Aviation
515
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
176
Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
9
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
211
Transport ferroviaire
104
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
(-) Publications
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
84
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
(-) Marine
Publications
9
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
75
2023
56
2022
43
(-) 2021
2020
119
2019
123
(-) 2018
(-) 2017
2016
108
2015
46
2014
63
2013
204
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
228
Ferroviaire
3
Surface
1
Type de contenu
Page
164
Publication
71
Service
5
Sujet
1
Type
Type