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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 201 des éléments.
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Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
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Sujets
Aviation
514
Transport maritime
227
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
44
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
(-) Inspection et certification des bâtiments
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
9
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
211
Transport ferroviaire
104
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
86
Transport routier
83
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
9
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
38
2023
34
2022
34
(-) 2021
2020
45
2019
81
(-) 2018
(-) 2017
2016
106
2015
44
2014
60
2013
201
2012
57
2011
70
2010
385
Catégorie
Maritime
184
Ferroviaire
11
Type de contenu
Page
117
Publication
79
Service
5
Type
Type