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Séminaire de formation pour les médecins examinateurs maritimes et les infirmiers praticiens
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Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative – 2023
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Volet II - Procédures – Processus d’évaluation de la sécurité de la navigation
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
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Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
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Je suis un exploitant/pilote/technicien d’entretien d’aéronefs ou technicienne d’entretien d’aéronefs
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TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
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Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
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Sujets
Aviation
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Publications
69
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
24
Sécurité des drones
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
245
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
133
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sûreté maritime
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Transport routier
96
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
37
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
Publications
11
Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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2016
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2015
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2014
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202
2012
59
2011
72
2010
408
Catégorie
Maritime
190
Aviation
10
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
157
Publication
65
Sujet
1
Type
Type