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Affichage de 61 à 70 sur 116 des éléments.
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Avis de navigabilité
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Avis de navigabilité, B001, édition 2
1
Procédures de lutte contre les incendies provoqués par les piles au lithium d’appareils électroniques portatifs - Alerte aux difficultés en service
1
Sécurité pour embarcations de location
1
Plan de protection des océans
1
Programme de formation dans le domaine maritime
1
COVID-19 : Orientation continue en matière de santé à l’intention des exploitants aériens et des membres d’équipage de l’aviation commerciale
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-047
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Sujets
Aviation
333
(-) Centre reference
Circulaires d'information
38
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
18
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
68
Navigabilité des aéronefs
24
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Services généraux
239
Transport maritime
196
Liste des règlements
95
Transport routier
91
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
36
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
7
Journée nationale de l’aviation – 23 février
6
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Marine
11
Publications
11
Plan prospectif de la réglementation
3
Examens législatifs
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Date
(-) 2024
2023
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2022
48
(-) 2021
2020
184
2019
305
2018
172
(-) 2017
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
84
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
96
Maritime
8
Corporate
1
Type de contenu
Page
115
Sujet
1
Type
Type