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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 59 des éléments.
Recherche
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
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Sujets
Aviation
226
Services généraux
156
Transport maritime
125
Transport ferroviaire
75
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
4
(-) Passages à niveau
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
68
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
55
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Date
2024
16
2023
48
2022
58
(-) 2021
2020
29
2019
30
2018
29
(-) 2017
2014
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
27
Aviation
10
Corporate
7
Routier
7
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
29
Publication
29
Sujet
1
Type
Type