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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 17 des éléments.
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Transport maritime au Canada
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
PAQP projets
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Horaire du CCMC national de l’automne 2017
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Partager la route en toute sécurité
1
Programme national de surveillance aérienne
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Sujets
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Marchandises et interface navire-port
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(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Publications
Rapports évaluation opérationnelle
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(-) Marine
Campagnes
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Examens législatifs
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Date
2024
9
2023
8
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7
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2020
31
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12
2018
6
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Maritime
8
Routier
8
Type de contenu
Publication
12
Page
5
Type
Type