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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 196 des éléments.
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Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
Abréviations
1
Protocole d'entente - TC et MPO
1
Norme relative aux alarmes à 5 ppm pour eaux de cale (eaux intérieures canadiennes) - TP 12301 F (2008)
1
Inscription des bâtiments au programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
1
Clarification du terme 'reliés par un raccordement rigide'
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Table des matières
1
Normes de conception, de construction et de sécurité des voiliers-écoles - TP 13313 F
1
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
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Aviation
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Services généraux
138
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité maritime au Canada
1
Transport ferroviaire
78
(-) Règles
2022-2023
35
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Marchandises dangereuses
74
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Initiatives
32
Transport routier
27
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Publications
8
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
89
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2021
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111
2019
130
2018
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(-) 2017
2016
110
2015
69
2014
66
2013
202
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
123
Ferroviaire
43
Aviation
9
Corporate
7
Type de contenu
Page
109
Publication
82
Service
5
Type
Type