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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 165 des éléments.
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Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
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Sujets
Services généraux
137
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
108
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité maritime au Canada
1
Transport ferroviaire
78
(-) Règles
2022-2023
35
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Marchandises dangereuses
75
Publications
53
Centre reference
48
Programmes
33
Initiatives
32
Transport routier
27
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
9
Publications
8
Marine
6
Sécurité des drones
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Examens législatifs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Date
2024
73
2023
57
(-) 2022
2021
70
2020
108
2019
115
2018
111
(-) 2017
2016
110
2015
69
2014
68
2013
204
2012
65
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
121
Ferroviaire
34
Type de contenu
Publication
83
Page
82
Type
Type