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Transports Canada
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Affichage de 191 à 200 sur 316 des éléments.
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1
TP 15392F - Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité
1
Guide illustré du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique
1
Chapitre 1 - Connaissance et respect des exigences
1
Chapitre 4 - Assurez-vous un équipage compétent
1
Programme de conformité des petits bâtiments
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
1
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Programmes de financement
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Surface
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267
Publication
41
Service
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Sujet
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