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Incursions sur piste
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Gestion du bruit des aéronefs
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Sorties de piste
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Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
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Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Services généraux
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Sécurité maritime
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Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
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(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
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Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Accidents maritimes et enquêtes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programme de financement de la participation communautaire
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(-) Programme national de surveillance aérienne
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Ordres ministériels et injonctions ministérielles
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Infrastructure
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Catégorie
Aviation
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Maritime
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Type de contenu
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Publication
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Service
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