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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 522 des éléments.
Recherche
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
1
Loi sur la sécurité automobile (1993, ch. 16)
1
Foire aux questions
1
Initiatives réglementaires publiées
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice K
1
Loi sur le Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports (1989, ch. 3)
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes
1
Proposition de modernisation des frais pour les approbations de produits aéronautiques
1
Au sujet de Transports Canada
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
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Sujets
Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Un instant! pour votre sécurité - TP 2228
31
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Licence de pilote professionnel Avion - TP 12881
11
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Accidents d'aviation et enquêtes
39
Services aériens commerciaux
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Sécurité des drones
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Navigabilité des aéronefs
20
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
10
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Évaluation des compétences linguistiques en aviation
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
126
Consultations
75
Transparence
67
Galerie de vidéos
6
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
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Régions
1
Transport routier
278
Transport maritime
246
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
166
Transport ferroviaire
141
Marchandises dangereuses
110
Programmes
66
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
38
Initiatives
38
Examens législatifs
37
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
32
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Infrastructure
14
Marine
14
Publications
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Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
6
Campagnes
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
99
2023
220
2022
118
(-) 2021
2020
130
(-) 2019
(-) 2018
2017
99
2016
126
2015
246
2014
33
2013
46
2012
94
2011
85
2010
1108
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
287
Corporate
119
Maritime
53
Routier
21
Ferroviaire
14
TMD
10
Surface
1
Type de contenu
Page
417
Publication
104
Sujet
1
Type
Type