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Transports Canada
Recherche
Affichage de 161 à 170 sur 1175 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 700-021
1
Circulaire d'information (CI) N° 505-002
1
Navigabilité des aéronefs
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A01-01, A01-02, A01-03 et A01-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Maintenance et construction des aéronefs
1
Transport aérien de marchandises dangereuses
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A04-01, A04-02 et A04-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A99-01, A99-02, A99-03, A99-04, A99-05, A99-06, A99-07 et A99-08 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-023
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-028
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
35
Sécurité des drones
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Transports Canada au service des Canadiens
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(-) Transport routier
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Publications
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Importer un véhicule
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Research and testing
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Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
5
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
78
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
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Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
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Infrastructure
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2010
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2008
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2006
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2005
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2004
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2003
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2002
22
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Catégorie
Aviation
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Corporate
99
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46
Ferroviaire
11
TMD
5
Surface
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Type de contenu
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1046
Publication
108
Sujet
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Service
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