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Affichage de 121 à 130 sur 432 des éléments.
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Embarcation de plaisance ou bâtiment autre qu’une embarcation de plaisance?
… Ressources à imprimer
Embarcation
de
plaisance
- fiche descriptive (PDF, 665 Ko) Pour plus …
162.01
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Normes de service pour le contrôle des navires par L'État du port
1
Publications de transport sur la certification
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Code canadien de sécurité - Cofinancement fédéral
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
141
Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
133
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Importer un véhicule
15
Research and testing
10
Dispositifs de consignation électronique
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Sécurité des autobus scolaires
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Statistiques et données
3
Child safety
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
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Avis de sécurité
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Bulletin de nouvelles
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Ferroviaire
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