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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Passages à niveau privés
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
811
Transport maritime
246
Sécurité maritime
141
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
238
Transport ferroviaire
133
Règles
39
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
4
Publications
4
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
24
Marine
19
Campagnes
10
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Devenir un évaluateur de vol de drones
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Infrastructure
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2023
10
(-) 2021
(-) 2020
2019
18
(-) 2018
2014
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
3
Publication
3
Type
Type