Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 643 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Foire aux questions
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
Forum sur la fatigue dans les transports
1
Congrès mondial des systèmes de transport intelligents 2017 - Sommaire de la table ronde sur l’innovation et l’intégration numériques au profit des transports et de la mobilité au 21e siècle
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
653
Centre reference
286
Publications
120
Navigabilité des aéronefs
41
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Sécurité des drones
32
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
19
Services aériens commerciaux
18
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Transparence
185
Lois et règlements
91
Consultations
90
Galerie de vidéos
13
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
4
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
158
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
8
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
198
Transport routier
152
Marchandises dangereuses
119
Programmes
105
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Examens législatifs
31
Marine
14
Publications
12
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
145
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
195
2019
289
(-) 2018
2017
149
2016
194
2015
270
2014
72
2013
212
2012
81
2011
76
2010
445
2009
2
0202
1
Catégorie
Maritime
266
Corporate
100
Aviation
76
Routier
26
Ferroviaire
17
TMD
13
Surface
4
Type de contenu
Page
535
Publication
101
Service
6
Sujet
1
Type
Type