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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-003
1
Sujets
Aviation
508
Centre reference
250
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
224
Transport maritime
180
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
173
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
94
Programmes
71
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Marine
9
Publications
9
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Infrastructure
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2024
2
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
3
Catégorie
Maritime
3
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
5
Service
1
Type
Type