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Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes de financement
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Programmes sans financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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2012
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2010
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Catégorie
Maritime
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Aviation
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
150
Publication
38
Service
5
Sujet
1
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