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Gestion du bruit des aéronefs
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Assurer la sécurité des pistes
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Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
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Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
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Aviation
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Circulaires d'information
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services généraux
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
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2011
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Catégorie
Aviation
19
Type de contenu
Page
19
Service
1
Type
Type