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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Faire une demande de financement au IATN
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Foire aux questions
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
Forum sur la fatigue dans les transports
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Congrès mondial des systèmes de transport intelligents 2017 - Sommaire de la table ronde sur l’innovation et l’intégration numériques au profit des transports et de la mobilité au 21e siècle
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Passages à niveau
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Dispositifs de consignation électronique
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(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
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Publications
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
3
Research and testing
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
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(-) Programmes
Programmes sans financement
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Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
15
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Infrastructure
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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2023
224
2022
116
(-) 2021
2020
112
2019
210
(-) 2018
2017
68
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
50
Routier
50
Aviation
45
Maritime
34
Ferroviaire
33
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
190
Publication
29
Sujet
1
Type
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