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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Information archivée
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
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Services généraux
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Transport maritime
141
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Normes
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Passages à niveau
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Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
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Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
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Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
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Publications
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Infrastructure
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Ferroviaire
97
Aviation
30
Corporate
1
Surface
1
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140
Publication
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Sujet
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