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Groupe 2: Normes de service pour l’inspection des cargaisons et du contrôle des navires par L'État du port
1
Groupe 3: Normes de service pour les programmes du personnel maritime
1
Services d’inspection et de certification des bâtiments
1
Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
1
Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Navigabilité des aéronefs
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
(-) Assurer la sécurité des pistes
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Gestion du bruit des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Permis et immatriculation des bâtiments
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
70
Programmes
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Centre d’innovation
60
Transport ferroviaire
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Examens législatifs
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Marine
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Infrastructure
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Catégorie
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147
Aviation
3
Corporate
1
Surface
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Type de contenu
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Publication
30
Service
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Sujet
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