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Sujets
Aviation
875
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
231
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
65
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
44
Circulaires d'information
32
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
20
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Avis de navigabilité
5
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
80
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
48
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
17
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
4
Immatriculation et location des aéronefs
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Services généraux
272
Transport routier
235
Transport maritime
211
Marchandises dangereuses
90
Transport ferroviaire
78
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Centre innovation
1
Plan de protection des océans
1
Publications
24
Marine
19
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Campagnes
7
Date
2024
32
2023
45
2022
87
2021
123
(-) 2020
(-) 2019
2018
173
2017
18
2016
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2010
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191
2008
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2007
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2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
503
Ferroviaire
12
Maritime
7
Corporate
3
TMD
1
Type de contenu
Page
514
Publication
11
Sujet
1
Type
Type