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Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
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Acheter une embarcation
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Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Sécurité des véhicules connectés et automatisés : ce qu’il faut savoir
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Essais et recherches sur les véhicules connectés et automatisés
1
Importation temporaire de véhicules
1
Importer des automobiles prêtes à monter
1
Foire aux questions - Importation au Canada de véhicules achetés aux États-Unis
1
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Carnet de documents d’aviation
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
351
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
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Publications
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Dispositifs de consignation électronique
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Importer un véhicule
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Sécurité des véhicules automobiles
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Child restraints
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Sécurité maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Infrastructure
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Publication
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Sujet
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