Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 194 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Acheter une embarcation
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Trouver des ressources de formation pour les plaisanciers
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
… sans moteur : voiliers, planches à voile, planches à
pagaie
, vélos nautiques, canots, kayaks, embarcations à …
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
711
Centre reference
382
Publications
105
Services aériens commerciaux
30
Sécurité des drones
27
Navigabilité des aéronefs
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
351
Transport routier
285
Transport ferroviaire
187
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
13
Pollution marine et intervention environnementale
8
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
116
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
63
Campagnes
25
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
2024
66
2023
53
(-) 2022
(-) 2021
2020
116
(-) 2019
2018
136
2017
87
2016
107
2015
47
2014
61
2013
203
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
167
Aviation
10
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
174
Publication
18
Service
2
Type
Type