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Affichage de 461 à 470 sur 580 des éléments.
Recherche
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Comment présenter une demande
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Protection des baleines noires de l’Atlantique Nord : mesures de restriction de vitesse dans le golfe du Saint-Laurent - BSN No. : 05/2021
1
Résumé de recherche – Incidence des propriétés du pétrole brut sur les propriétés d'inflammabilité
1
Résumé de recherche – Wagons-Citernes Exposés à Des Incendies : Analyses expérimentales des conditions thermiques imposées à un wagon enveloppé d'un incendie de pétrole brut
1
Nouveaux frais pour les services des cargaisons maritimes, du contrôle de navire par l’État du port, de prélavage et de la délivrance de certificats d’assurance maritime - BSN No. : 06/2021
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
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Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
3
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Statistiques et données
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
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Child safety
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Child restraints
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Defects and recalls
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Conception
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
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Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
20
Plans d'intervention d'urgence
8
Contenants
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Bulletin de nouvelles
4
Avis de sécurité
3
CANUTEC
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
63
Campagnes
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Infrastructure
13
Publications
13
Marine
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Examens législatifs
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Date
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(-) 2021
2020
168
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2018
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2017
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2011
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2009
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2006
1
2005
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Catégorie
Routier
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Maritime
167
TMD
104
Aviation
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Corporate
5
Surface
3
Ferroviaire
2
Type de contenu
Page
358
Publication
212
Service
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Sujet
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Type