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Transports Canada
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Publications
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2016
1
Sécurité routière au Canada
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Décision provisoire concernant la défaillance de la pompe à vide du système d’assistance au freinage de camions Ford F-150
1
Ensemble de retenue pour enfant/siège d'appoint Britax Frontier – détachement possible du harnais
1
Instructions en français pour le siège de bébé ou d'enfants Britax Marathon
1
Ensembles de retenue Cosco et coussins d'appoint à dossier haut
1
Sièges d’auto convertibles ClickTight de Britax – rappel des dispositifs d’ajustement du harnais
1
Sièges de bébé Baby Trend – marque nationale de sécurité
1
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Sujets
Aviation
708
Services généraux
349
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Technologies novatrices
20
Publications
14
Importer un véhicule
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
8
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Research and testing
5
Statistiques et données
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
4
Commercial vehicles
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport ferroviaire
186
Règles
69
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
10
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
(-) Lignes directrices
Manuel de référence sur la gestion de la sécurité des ponts
1
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Transport maritime
183
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
30
Programmes sans financement
14
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
25
Infrastructure
13
Publications
13
Marine
11
Examens législatifs
6
Date
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(-) 2021
2020
55
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2018
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2016
10
2015
9
2014
9
2013
48
2012
11
2011
1
Catégorie
Routier
277
Ferroviaire
63
Aviation
15
Corporate
11
Surface
6
Maritime
4
Type de contenu
Publication
216
Page
159
Sujet
7
Service
5
Type
Type