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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 1132 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-004
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-030
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 300-001
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
388
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
36
Services aériens commerciaux
36
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
463
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Passages à niveau
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
9
Sécurité ferroviaire
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
104
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
121
(-) 2023
2022
134
(-) 2021
2020
414
(-) 2019
2018
315
2017
98
2016
75
2015
250
2014
74
2013
177
2012
167
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
754
Routier
297
Ferroviaire
41
Surface
4
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
816
Publication
280
Sujet
19
Service
17
Type
Type