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Transports Canada
Recherche
Affichage de 321 à 325 sur 325 des éléments.
Recherche
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
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Sujets
Aviation
777
Centre reference
388
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
36
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
455
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
169
Technologies d’aide à la conduite
33
Technologies novatrices
20
Statistiques et données
16
Publications
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
9
Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
5
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
5
Commercial vehicles
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
194
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
15
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Conception
5
Sécurité maritime au Canada
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Acheter un bateau
3
(-) Certification des gens de mer
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
29
(-) 2023
2022
23
(-) 2021
2020
35
(-) 2019
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
297
Aviation
5
Surface
4
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Type de contenu
Publication
181
Page
138
Sujet
6
Type
Type