Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 552 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Normes relatives aux niveaux de service
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
780
Centre reference
388
Publications
117
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
36
Services aériens commerciaux
36
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
4
Bonne prise de décisions du pilote
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
196
Lois et règlements
127
Consultations
77
Galerie de vidéos
10
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Régions
1
Transport routier
317
Transport maritime
194
Transport ferroviaire
139
Marchandises dangereuses
104
(-) Programmes
Programmes de financement
38
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Campagnes
16
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
94
(-) 2023
2022
100
(-) 2021
2020
141
(-) 2019
2018
96
2017
70
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
8
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
141
Corporate
127
Maritime
65
Routier
42
Ferroviaire
23
TMD
15
Surface
9
Type de contenu
Page
477
Publication
67
Service
5
Sujet
3
Type
Type