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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 326 des éléments.
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FAQ - Généralités
1
Mesures d’intervention du gouvernement du Canada en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2018
1
Hydrocarbures
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
Régime canadien de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures
1
La préparation et l'intervention en cas de déversements d'hydrocarbures des navires
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Règlements de la marine
1
Processus d’examen TERMPOL – Édition 2019 – TP 743 F
1
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Sujets
Aviation
739
Centre reference
383
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
33
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
8
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
5
Aviation civile - Spécimen d'examen - Licence de pilote privé et professionnel - Hélicoptère - TP 13728
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
1
Pilot Examiner Manual - Seventh Edition - TP 14277
1
Procédures améliorées d'analyse de zones - TP 14331
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
1
Services aériens commerciaux
36
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
358
Transport routier
286
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
131
Inspection et certification des bâtiments
16
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
Se préparer à utiliser son embarcation
6
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
(-) Publications
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
83
2022
62
(-) 2021
2020
145
(-) 2019
2018
150
2017
126
2016
148
2015
69
2014
83
2013
250
2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
196
Aviation
98
Routier
9
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
231
Publication
94
Service
1
Type
Type