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Transports Canada
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Incursions sur piste
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Sorties de piste
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Mesures visant à améliorer la Sécurité des pistes
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sûreté maritime
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