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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 146 des éléments.
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Norme 222 - Normes sur le marquage et l’immatriculation des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice F : Changement de calendrier de maintenance des produits aéronautiques - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 4 : Enregistreur de données de vol (FDR) pour hélicoptère - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Appendice H : Consignes de navigabilité - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 - Annexe I : Contrôle de la compétence du pilote - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 Annexe 2 : Enregistreur de données de vol (FDR) pour avion - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
632
Centre reference
351
Publications
88
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
(-) Assurer la sécurité des pistes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
275
Lois et règlements
111
Liste des règlements
80
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
75
(-) Normes
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
13
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
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Transport routier
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Transport maritime
144
Transport ferroviaire
113
(-) Marchandises dangereuses
Contenants
7
Publications
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CANUTEC
3
Bulletin de nouvelles
2
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
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Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
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Examens législatifs
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Date
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19
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2010
2
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
71
TMD
69
Type de contenu
Page
136
Publication
10
Type
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