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Véhicules connectés et automatisés
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Autres exigences en matière d'importation et de permis
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Vos responsabilités après la signature
1
Publications aériennes résumés
1
Publications aéronautiques sur CD, DVD et VHS
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Certification des gens de mer
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Conception
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
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Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Technologies d’aide à la conduite
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Publications
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Technologies novatrices
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Statistiques et données
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Research and testing
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
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Commercial vehicles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Sécurité des autobus scolaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
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Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
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Child safety
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Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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