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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 45 des éléments.
Recherche
Aéronef immatriculé dans un État membre de l'OACI
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Kelowna Flightcraft
1
Protocole d'entente entre le DRHC et TC
1
Protocole d'entente le RHDCC-Travail et BST
1
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Sujets
Aviation
595
Centre reference
255
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Exploitants aériens étrangers
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Transport de passagers
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
254
Transport maritime
183
Sécurité maritime
94
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Conception
2
Formation et certification maritime
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
177
Transport routier
113
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
78
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
27
Marine
16
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
5
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Examens législatifs
2
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Date
2024
12
2023
8
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
27
2018
5
2017
10
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
36
Maritime
3
Corporate
2
Type de contenu
Page
42
Sujet
2
Service
1
Type
Type