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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
1
Changements au cabotage : repositionnement de conteneurs vides dans les eaux canadiennes
1
Exigences de la Loi sur le cabotage concernant l’utilisation des barges modulaires
1
La Loi sur le cabotage et les activités sismologiques
1
Lettre de prolongation – Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Sujets
Aviation
598
Services généraux
257
Consultations
85
Lois et règlements
76
Transparence
69
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
(-) Politiques
Le cabotage au Canada
3
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Régions
1
Transport maritime
184
Transport ferroviaire
177
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
78
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
27
Marine
16
Industrie
4
2021
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Examens législatifs
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Statistiques annuelles
2
2023
1
2024
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Premiers intervenants
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2024
1
2023
2
(-) 2022
(-) 2020
2018
1
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type