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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 314 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
595
Centre reference
255
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
92
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
68
(-) Circulaires d'information
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
254
Transport maritime
183
(-) Transport ferroviaire
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
115
Initiatives
90
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
78
Programmes
46
Campagnes
28
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
23
2023
42
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
63
2018
152
2017
6
2016
15
2015
32
2014
23
2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
166
Aviation
98
Maritime
4
Corporate
2
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
166
Publication
145
Sujet
3
Type
Type