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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Passages à niveau privés
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Lettre de prolongation – Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Sujets
Aviation
598
Services généraux
257
Consultations
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Lois et règlements
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Transparence
69
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
4
Le cabotage au Canada
3
(-) Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
Régions
1
Transport maritime
184
Transport ferroviaire
177
Règles
66
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
53
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
6
(-) Passages à niveau
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Sécurité ferroviaire
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
116
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Dispositifs de consignation électronique
11
Research and testing
11
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
90
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
46
Campagnes
30
Publications
27
Marine
16
Industrie
4
2021
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Examens législatifs
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Statistiques annuelles
2
2023
1
2024
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Premiers intervenants
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2023
9
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
5
2016
1
2014
1
2013
1
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Routier
1
Type de contenu
Page
3
Publication
2
Type
Type