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Affichage de 161 à 170 sur 450 des éléments.
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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 5
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 602.39b)(ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 163
1
Fissurage d’une soudure du train avant du Zenair CH2000 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-04
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Transport de piles au lithium-ion ou au lithium métal en tant que fret à bord d’un aéronef - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2016-04
1
Inspection / remplacement de la fourche de train avant - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-07
1
Rupture du vérin du compensateur de profondeur d’un Cessna U206F - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2011-06
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Aviation
518
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
34
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
27
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
46
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
2
Maintien de la navigabilité
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Aviation civile
2
Services généraux
180
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
64
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
104
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
Publications
23
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
124
2023
115
2022
78
(-) 2021
(-) 2020
2019
426
2018
288
2017
107
2016
128
2015
133
2014
101
2013
289
2012
92
2011
153
2010
501
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
295
Maritime
126
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
434
Publication
13
Service
3
Type
Type