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Transports Canada
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Le gouvernement du Canada présente les mesures de protection de l’épaulard résident du Sud pour l’année 2020
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Évaluation de l’état de préparation de la sécurité et de la sûreté maritimes pour la prochaine vérification de l’Organisation maritime internationale
1
Transport des gilets de sauvetage à bord des bâtiments à passagers - BSN No.: 14/2020 (modifié le 29 juillet 2020)
1
Orientations temporaires concernant l'utilisation de masques ou de protections faciales non médicales pour les travailleurs du secteur du transport maritime - BSN No.: 15/2020
1
Dangers et risques liés à l'engagement pendant les opérations de remorquage - BSN No.: 16/2020
1
Voyages en eaux abritées - BSN No : 17/2020 (Retiré)
1
Mobilité des travailleurs asymptomatiques du secteur maritime durant la pandémie de COVID-19 - BSN No. : 18/2020
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
3
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2
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Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
104
Transport routier
92
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
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Marchandises dangereuses
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(-) Publications
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2018
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2015
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2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
127
Aviation
23
Routier
22
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
153
Publication
35
Service
3
Type
Type