Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 92 des éléments.
Recherche
Infractions et application de la loi en aviation
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Urgences et rapports d'incidents
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
… 2 632 148 683 2 980 16 187 218 457 2000 2 547 153 300 2
903
15 583 222 869 2001 2 413 148 996 2 756 15 285 216 489 …
0.762
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
520
Centre reference
225
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
34
Gestion de la sécurité aérienne
8
(-) Pratiques exemplaires de l’aviation générale
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Publications
46
Services aériens commerciaux
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
182
Transport maritime
144
Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
40
(-) Publications
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
8
2023
8
2022
29
(-) 2021
(-) 2020
2019
14
2018
39
2017
4
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Aviation
57
Routier
22
Maritime
4
Corporate
2
Type de contenu
Page
69
Publication
23
Type
Type