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Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Documents d’expédition électroniques
1
Statistiques annuelles
1
Guide des mesures d’urgence : format papier
1
Statistiques annuelles 2018
1
Transport des marchandises dangereuses
1
CANUTEC
1
Statistiques annuelles 2019
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses : Modifications réglementaires
1
Liste de fournisseurs de grands récipients pour vrac (GRV) normalisés UN
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Sujets
Aviation
521
Centre reference
226
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
33
Santé et sécurité au travail
12
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Services généraux
183
Lois et règlements
62
Consultations
54
Transparence
53
Gestion et rapports ministériels
11
Documents d’information : Transports Canada
5
(-) TC ouvert
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
104
Transport routier
94
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Marchandises dangereuses
Publications
9
CANUTEC
5
Avis de sécurité
3
Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Publications
23
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation
7
Examens législatifs
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Date
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2022
40
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(-) 2020
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2012
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2011
13
2010
3
2009
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2006
1
2005
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Catégorie
TMD
35
Aviation
5
Corporate
1
Type de contenu
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34
Publication
12
Type
Type