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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 618 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-024
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-053
1
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
1
Infractions et application de la loi en aviation
1
Bulletin électronique de Transports Canada, Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
A19-01 - Définition de « ceinture de sécurité » dans le Règlement de l’aviation canadien
1
Services de navigation aérienne
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
216
Navigabilité des aéronefs
76
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Publications
48
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
2
Services généraux
276
Transport maritime
158
Sécurité maritime
74
Permis et immatriculation des bâtiments
56
Certification des gens de mer
4
(-) Inspection et certification des bâtiments
Marchandises et interface navire-port
4
Sécurité maritime au Canada
4
Conception
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Formation et certification maritime
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport routier
Publications
20
Statistiques et données
13
Technologies novatrices
10
Research and testing
9
Technologies d’aide à la conduite
7
Importer un véhicule
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Commercial vehicles
4
Dispositifs de consignation électronique
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Transport ferroviaire
60
Programmes
42
Initiatives
25
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
23
Publications
22
Marine
17
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
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2022
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2018
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2017
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2016
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2014
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2012
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1722
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
523
Routier
80
Maritime
4
Surface
2
Type de contenu
Page
520
Publication
65
Service
20
Sujet
13
Type
Type