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Affichage de 151 à 158 sur 158 des éléments.
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Processus d’examen direct
1
Rappel – Gants de carrosserie Tandem et planches gonflables ULI vendus exclusivement chez Costco
1
Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
1
Embraer S.A. série d’aéronefs E-Jets
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
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16
Sujets
Aviation
359
Centre reference
113
Publications
73
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
31
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
5
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport ferroviaire
169
Transport routier
136
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Certification des gens de mer
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
81
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
(-) Publications
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
82
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
152
2019
135
2018
106
2017
100
2016
114
2015
62
2014
62
2013
217
2012
94
2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
109
Aviation
15
Routier
10
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
126
Publication
31
Service
1
Type
Type