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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 25 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Normes de service – Division des enquêtes sur les défauts et rappels
1
Guide d'information de remorques
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport ferroviaire
149
Transport maritime
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Transport routier
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Technologies novatrices
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Publications
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(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
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Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
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Campagnes
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Maintien de la navigabilité
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Autres systèmes d'aides à la conduite
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Publications
11
Marine
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Accords et arrangements internationaux
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Avertissements de collision
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Certification des aéronefs
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Aide au stationnement
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Commande d'aide à la conduite
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Intervention anticollision
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Maintenance et construction des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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2017
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2015
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2014
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2013
19
2012
6
Catégorie
Aviation
10
Routier
9
Type de contenu
Page
17
Publication
7
Service
1
Type
Type