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1
Sécurité des véhicules utilitaires au Canada - Rapport annuel de 2019 présenté au Parlement
1
Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022
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Sujets
Aviation
312
Services généraux
243
Transport ferroviaire
148
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
140
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
24
Publications
10
Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
69
Marchandises dangereuses
69
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
66
Programmes
55
Campagnes
30
Publications
11
Marine
9
Date
(-) 2024
2023
60
(-) 2022
(-) 2021
2020
34
2019
206
2018
26
2017
9
2016
4
2015
29
2014
9
2013
43
2012
12
Catégorie
Routier
89
Ferroviaire
61
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Publication
94
Page
71
Sujet
2
Type
Type