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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
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77
Publications
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Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Services généraux
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Transport routier
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Transport maritime
78
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
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Marine
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Corporate
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Publication
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