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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 134 des éléments.
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
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Sécurité des drones
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintien de la navigabilité
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Certification des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport routier
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
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Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
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2011
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2010
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Aviation
23
Ferroviaire
12
Routier
7
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
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113
Publication
15
Service
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Sujet
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Type