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Transports Canada
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Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Manuel du régulateur vérificateur agréé - TP 14114
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
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Aviation
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(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Accords et arrangements internationaux
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services généraux
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Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
9
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
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Marine
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2017
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2014
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2013
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2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
64
Aviation
47
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
111
Publication
18
Service
1
Type
Type