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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 132 des éléments.
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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
44
Sécurité des drones
18
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
83
Transport maritime
78
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marchandises dangereuses
49
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Date
2024
37
2023
79
(-) 2022
(-) 2021
2020
116
2019
61
2018
43
2017
21
2016
5
2015
16
2013
4
2012
37
2011
34
2010
503
Catégorie
Aviation
67
Ferroviaire
12
Routier
7
Corporate
5
Maritime
3
Surface
2
Type de contenu
Page
118
Publication
7
Service
6
Sujet
1
Type
Type